Actes administratifs

Statuts et règlement

Articles L711-3, D651-1, R715-9 à R715-9-5 du Code de l'éducation
Statuts de l'UTT : Télécharger le fichier
Règlement intérieur de l'UTT : Télécharger le fichier
- Charte informatique : Déclaration informatique / English version
- Charte de la laïcité et des valeurs républicaines : Télécharger le fichier
- Charte du handicap : Télécharger le fichier
- Instruction Générale Hygiène, Sécurité et Médecine de Prévention : Télécharger le fichier
- Charte des associations : Télécharger le fichier

Délibérations du Conseil d'Administration

Conseil d'administration du 14 juin 2018 : Télécharger les délibérations
Conseil d'administration du 16 octobre 2018 : Télécharger les délibérations
Conseil d'administration du 20 décembre 2018 : Télécharger les délibérations
Conseil d'administration du 14 mars 2019 : Télécharger les délibérations
Conseil d'administration électronique du 11 avril 2019 : Télécharger les délibérations
Conseil d'administration du 24 juin 2019 et Conseil d'administration électronique du 2 juillet 2019 : Télécharger les délibérations
Conseil d'administration du 17 octobre 2019 : Télécharger les délibérations
Conseil d'administration du 18 décembre 2019 : Télécharger les délibérations
Conseil d'administration du 12 mars 2020 : Télécharger les délibérations
Conseil d'administration du 18 juin 2020 : Télécharger les délibérations
Conseil d'administration du 15 octobre 2020 : Télécharger les délibérations
Conseil d'administration du 16 décembre 2020 : Télécharger les délibérations
Conseil d'administration extraordinaire du 11 février 2021 : Télécharger les délibérations
Conseil d'administration du 11 mars 2021 : Télécharger les délibérations
Conseil d'administration du 02 juillet 2021 : Télécharger les délibérations
Conseil d'administration du 14 octobre 2021 : Télécharger les délibérations
Conseil d'administration du 15 décembre 2021 : Télécharger les délibérations
Conseil d'administration du 11 mars 2022 : Télécharger les délibérations
Conseil d'Administration extraordinaire du 28 avril 2022 : Télécharger les délibérations
Conseil d'Administration extraordinaire du 17 mai 2022 : Télécharger la délibération
Conseil d'Administration extraordinaire du 9 juin 2022 : Télécharger les délibérations
Conseil d'Administration du 8 juillet 2022 : Télécharger les délibérations
Conseil d'Administration du 20 octobre 2022 : Télécharger les délibérations
Conseil d'Administration extraordinaire du 24 novembre 2022 : Télécharger les délibérations
Conseil d'Administration du 16 décembre 2022 : Télécharger les délibérations
Conseil d'Administration extraordinaire du 01 mars 2023 : Télécharger les délibérations
Conseil d'Administration du 15 mars 2023 : Télécharger les délibérations
Conseil d'Administration du 22 juin 2023 : Télécharger les délibérations
Conseil d'Administration extraordinaire du 10 juillet 2023 : Télécharger les délibérations
Conseil d'Administration du 19 octobre 2023 : Télécharger les délibérations
Conseil d'Administration du 14 décembre 2023 : Télécharger les délibérations
Conseil d'Administration du 14 mars 2024 : Télécharger les délibérations
Conseil d'Administration du 20 juin 2024 : Télécharger les délibérations
Conseil d'Administration extraordinaire du 4 juillet 2024 : Télécharger la délibération
Conseil d'Administration du 17 octobre 2024 : Télécharger les délibérations

Actes administratifs

Arrêtés de nomination

1. Direction

Arrêté de nomination du directeur adjoint : Télécharger le document
Arrêté de nomination du directeur à la formation et à la pédagogie : Télécharger le document
Arrêté de nomination de la directrice à la formation et à la pédagogie adjointe : Télécharger le document
Arrêté de nomination du directeur à la formation et à la pédagogie adjoint : Télécharger le document
Arrêté de nomination du directeur à la recherche : Télécharger le document
Arrêté de nomination de la directrice de la recherche adjointe : Télécharger le document
Arrêté de nomination du directeur de l'école universitaire de recherche : Télécharger le document
Arrêté de nomination du directeur des relations entreprises : Télécharger le document
Arrêté de nomination du directeur délégué aux relations internationales : Télécharger le document
Arrêté de nomination du directeur délégué au numérique : Télécharger le document
Arrêté de nomination du directeur de l'école doctorale : Télécharger le document
Arrêté de nomination de la directrice adjointe de l'école doctorale : Télécharger le document

2. EUT+

Arrêté de nomination du secrétaire général alliance EUT+ : Télécharger le document
Arrêté de nomination du principal representative de l'UTT : Télécharger le document
Arrêté de nomination du directeur délégué EUT Accelerate - phase 2 : Télécharger le document
Arrêté de nomination de la chargée de coordination EUT Accelerate DGS : Télécharger le document
Arrêté de nomination du chargé de coordination EUT Accelerate DRE : Télécharger le document

3. Direction d'instituts

Arrêté de nomination du directeur de l'ISGA : Télécharger le document
Arrêté de nomination de la directrice de l'ISIFT : Télécharger le document
Arrêté de nomination de la directrice de l'ISTT : Télécharger le document

4. Responsabilités liées aux formations

Départements pédagogiques

Arrêté de nomination du responsable de département pédagogique IMA : Télécharger le document
Arrêté de nomination du responsable de département pédagogique ISH : Télécharger le document
Arrêté de nomination du responsable de département pédagogique PMM : Télécharger le document

Ingénieur

Arrêté de nomination du responsable du programme ISI : Télécharger le document
Arrêté de nomination de la responsable adjointe du programme ISI : Télécharger le document
Arrêté de nomination du responsable des relations internationales du programme ISI : Télécharger le document
Arrêté de nomination du responsable coordination des périodes en entreprise du programme ISI : Télécharger le document
Arrêté de nomination du responsable du programme A2I : Télécharger le document
Arrêté de nomination du responsable coordination des périodes en entreprise du programme A2I : Télécharger le document
Arrêté de nomination de la responsable du programme GM : Télécharger le document
Arrêté de nomination du responsable adjoint du programme GM : Télécharger le document
Arrêté de nomination du chargé de mission du déploiement de l'apprentissage du programme GM : Télécharger le document
Arrêté de nomination du responsable des RI du programme GM : Télécharger le document
Arrêté de nomination du responsable des stages du programme GM : Télécharger le document
Arrêté de nomination de la responsable du programme GI : Télécharger le document
Arrêté de nomination du responsable adjoint du programme GI : Télécharger le document
Arrêté de nomination du responsable des RI du programme GI : Télécharger le document
Arrêté de nomination de la responsable des stages du programme GI : Télécharger le document
Arrêté de nomination du responsable coordination des périodes en entreprise du programme GI : Télécharger le document
Arrêté de nomination du responsable LP M2-C : Télécharger le document
Arrêté de nomination du responsable du programme MM : Télécharger le document
Arrêté de nomination du responsable adjoint du programme MM : Télécharger le document
Arrêté de nomination du responsable du programme MTE : Télécharger le document
Arrêté de nomination du responsable adjoint du programme MTE : Télécharger le document
Arrêté de nomination du responsable coordination des périodes en entreprise du programme MTE : Télécharger le document
Arrêté de nomination du responsable relations internationales du programme MTE : Télécharger le document
Arrêté de nomination de la responsable du programme RT : Télécharger le document
Arrêté de nomination du responsable adjoint du programme RT : Télécharger le document
Arrêté de nomination du responsable des stages du programme RT : Télécharger le document
Arrêté de nomination du responsable des RI du programme GI : Télécharger le document
Arrêté de nomination des co-responsables du programme SN : Télécharger le document
Arrêté de nomination du responsable de coordination des périodes entreprises du programme SN : Télécharger le document
Arrêté de nomination du responsable TC : Télécharger le document
Arrêté de nomination de l'adjoint Référent thématique TC RI : Télécharger le document
Arrêté de nomination de l'adjointe Référente thématique TC Admissions lien lycée : Télécharger le document
Arrêté de nomination de l'adjointe Référente thématique TC intersemestre DD&RS compétences : Télécharger le document
Arrêté de nomination de l'adjointe Référente thématique TC en charge de la construction du projet professionnel ST05 : Télécharger le document

Master

Arrêté de nomination de la responsable Master : Télécharger le document
Arrêté de nomination du responsable du parcours IMSGA : Télécharger le document
Arrêté de nomination du responsable Master du parcours IMEDD : Télécharger le document
Arrêté de nomination de la responsable de la mention de Master RE : Télécharger le document
Arrêté de nomination du responsable Master STS mention ISC : Télécharger le document
Arrêté de nomination du responsable du parcours SmartTech Master ISC : Télécharger le document
Arrêté de nomination du responsable du parcours SSI Master ISC : Télécharger le document
Arrêté de nomination de la responsable Master du parcours OSS : Télécharger le document
Arrêté de nomination du responsable Master PAIP : Télécharger le document
Arrêté de nomination du responsable MMPA Master PAIP IC : Télécharger le document
Arrêté de nomination du directeur de l'EUR Nanophot : Télécharger le document
Arrêté de nomination de la responsable parcours Nanophot' mention PAIP Master : Télécharger le document
Arrêté de nomination du correspondant Master UTSEUS : Télécharger le document
Arrêté de nomination du responsable du parcours Logistique et Transport mention ISC : Télécharger le document

Mastère Spécialisé

Arrêté de nomination du responsable du MS EBDE : Télécharger le document

Doctorat

Arrêté de nomination du responsable du parcours M2ON de l'Ecole Doctorale : Télécharger le document
Arrêté de nomination du responsable du parcours OSS de l'Ecole Doctorale : Télécharger le document
Arrêté de nomination de la responsable du parcours SST de l'Ecole Doctorale : Télécharger le document

Diplômes d'Université, Formations Courtes

Arrêté de nomination du responsable du DU DSRT-ASE : Télécharger le document
Arrêté de nomination du responsable du certificat "BIM Manager" : Télécharger le document
Arrêté de nomination du responsable du DU 3C :
Arrêté de nomination du responsable du DU AMCSS : Télécharger le document
Arrêté de nomination du responsable du DU IOBM : Télécharger le document
Arrêté de nomination du responsable du DU IRIS : Télécharger le document
Arrêté de nomination du responsable du DU MCI : Télécharger le document
Arrêté de nomination du responsable du DU ARMC option ACO : Télécharger le document
Arrêté de nomination du responsable du DU IMPACT : Télécharger le document

Transverse

Arrêté de nomination du responsable du Centre d'Innovation Pédagogique : Télécharger le document
Arrêté de nomination du responsable HT/Sciences de l'Homme et de la Société : Télécharger le document
Arrêté de nomination du responsable du SUEL : Télécharger le document
Arrêté de nomination de la responsable du programme transverse ME : Télécharger le document

5. Référents et chargés de mission

Arrêté de nomination des référentes lanceurs d'alerte : Télécharger le document
Arrêté de nomination du référent lutte contre les discriminations, racisme et antisémitisme : Télécharger le document
Arrêté de nomination du référent égalité F/H : Télécharger le document
Arrêté de nomination du référent laïcité : Télécharger le document
Arrêté de nomination du référent lutte contre les radicalisations : Télécharger le document
Arrêté de nomination de la référente handicap personnels : Télécharger le document
Arrêté de nomination de la référente enseignante handicap étudiants : Télécharger le document
Arrêté de nomination de la référente handicap étudiants : Télécharger le document
Arrêté de nomination des référents déontologie : Télécharger le document
Arrêté de nomination du référent REIS : Télécharger le document
Arrêté de nomination de la référente DDRS au sein des formations : Télécharger le document
Arrêté de nomination des référent(e)s DDRS recherche / établissement : Télécharger le document / Télécharger le document
Arrêté de nomination des référents au Conseil des Systèmes d'information : Télécharger le document
Arrêté de nomination du chargé de mission transition énergétique de l'UTT : Télécharger le document
Arrêté de nomination des référents CRUNCH : Télécharger le document
Arrêté de nomination du responsable du collège des humanités : Télécharger le document
Arrêté de nomination de la déléguée à la Protection des Données : Télécharger le document
Arrêté de nomination du RSSI : Télécharger le document
Arrêté de nomination des RSSI suppléants : Télécharger le document
Arrêté de nomination chargée de mission accompagnement déploiement de la démarche compétences : Télécharger le document
Arrêté de nomination chargé de mission pour l'innovation pédagogique : Télécharger le document

Arrêtés relatifs aux élections

Arrêté d'organisation des élections au CA CE CS : Télécharger le document
Arrêté d'organisation des élections au CED : Télécharger le document
Arrêté d'organisation des élections au CDDTP : Télécharger le document
Arrêté d'organisation des élections professionnelles au CSAE : Télécharger le document
Arrêté d'organisation des élections professionnelles à la CCPANT : Télécharger le document
Arrêté d'organisation des élections professionnelles à la CPE : Télécharger le document
Arrêté composition du comité électoral consultatif : Télécharger le document
Procès-verbal de proclamation des résultats des élections du jeudi 08 décembre 2022 : Télécharger le document
Arrêté d'organisation des élections partielles au CE CS : Télécharger le document
Procès-verbal de proclamation des résultats des élections partielles au CE CS du jeudi 09 février 2023 : Télécharger le document

Arrêtés relatifs aux unités de recherche :

Arrêté de nomination du directeur de GAMMA3 : Télécharger le document
Arrêté de nomination du directeur adjoint de GAMMA3 : Télécharger le document
Arrêté Unité de Recherche GAMMA3 : Télécharger le document
Arrêté de nomination du directeur de InSyTe : Télécharger le document
Arrêté Unité de Recherche InSyTE : Télécharger le document
Arrêté de nomination du directeur du L2n : Télécharger le document
Arrêté Unité de Recherche L2n : Télécharger le document
Arrêté de nomination du directeur du LASMIS : Télécharger le document
Arrêté Unité de Recherche LASMIS : Télécharger le document
Arrêté de nomination du directeur de LIST3N : Télécharger le document
Arrêtés de nomination des directeurs adjoints de LIST3N : Télécharger le document
Arrêté Unité de Recherche LIST3N : Télécharger le document

Arrêtés vie du campus

Arrêté de composition de la Formation Spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail instituée au sein du Comité Sociale d'Administration : Télécharger le document
Arrêté de composition du Comité Sociale d'Administration : Télécharger le document
Arrêté portant constitution des listes des représentants du personnel de l'UTT au sein du Conseil Médical : Télécharger le document
Arrêté de composition du conseil documentaire : Télécharger le document
Arrêté de composition de la section disciplinaire compétente à l'égard des usagers : Télécharger le document
Arrêté relatif à la présidence de la section disciplinaire compétente à l'égard des usagers : Télécharger le document
Arrêté relatif à la composition de la section disciplinaire compétente à l'égard des enseignants-chercheurs et enseignants : Télécharger le document
Arrêté organisation CODIR : Télécharger le document
Arrêté de composition de la commission paritaire d'établissement : Télécharger le document
Arrêté de composition de la commission consultative paritaire : Télécharger le document
Arrêté relatif à la commission vie étudiante : Télécharger le document

Arrêtés relatifs à l'action sociale

Arrêtés de désignation des membres de la commission action sociale : Télécharger le document / Télécharger le document

Délégations de signature

1. Direction générale des services et services supports

Directrice générale des services : Télécharger le fichier / Télécharger le fichier
Direction des affaires financières: Télécharger le fichier
Direction adjointe RH : Télécharger le fichier
Responsable Recrutement et Formation : Télécharger le fichier

2. Directions adjointe, fonctionnelles et déléguées

Directeur adjoint : Télécharger le fichier / Télécharger le fichier
Direction à la formation et à la pédagogie : Télécharger le fichier
Direction relations entreprises : Télécharger le fichier
Direction à la recherche : Télécharger le fichier
Direction école doctorale : Télécharger le fichier
Direction relations internationales : Télécharger le fichier / Télécharger le fichier
Direction du numérique : Télécharger le fichier
Direction de la communication : Télécharger le fichier
Service Commun de Documentation : Télécharger le fichier
Secrétariat Général EUT+ : Télécharger le fichier
Direction Déléguée EUT+ : Télécharger le fichier

3. Unités de recherche

mise à jour le 13 décembre 2024